Modalités et Conditions d'utilisation

Bienvenue chez Écuries JYN !

Les présentes modalités et conditions définissent les règles et règlements relatifs à l'utilisation du site web de 1234 5678 Québec Inc., situé à l'adresse https://ecuriesJYN.com.

En accédant à ce site web, nous supposons que vous acceptez ces modalités et conditions dans leur intégralité. Ne continuez pas à utiliser le site d'Écuries JYN si vous n'acceptez pas l'ensemble des modalités et conditions énoncées sur cette page.

1. Témoins (Cookies)

Le site web utilise des témoins pour aider à personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à Écuries JYN, vous acceptez l'utilisation des témoins requis.

Un témoin est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de pages web. Les témoins ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Ils vous sont assignés de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui vous l'a émis.

Nous pouvons utiliser des témoins pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing pour faire fonctionner notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les témoins facultatifs. Certains témoins sont obligatoires et nécessaires au fonctionnement de notre site ; ceux-ci ne requièrent pas votre consentement. Veuillez noter qu'en acceptant les témoins requis, vous acceptez également les témoins de tiers, qui pourraient être utilisés via des services fournis par des tiers sur notre site (par exemple, une fenêtre d'affichage vidéo intégrée).

2. Licence et Propriété Intellectuelle

Sauf indication contraire, 1234 5678 Québec Inc. et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle pour tout le matériel présent sur Écuries JYN. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées dans les présentes conditions.

Il vous est interdit de :

  • Copier ou republier du matériel provenant d'Écuries JYN.

  • Vendre, louer ou sous-concéder du matériel provenant d'Écuries JYN.

  • Reproduire, dupliquer ou copier du matériel provenant d'Écuries JYN.

  • Redistribuer le contenu d'Écuries JYN.

3. Commentaires des utilisateurs

Certaines parties de ce site offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des opinions et des informations. 1234 5678 Québec Inc. ne filtre, n'édite, ne publie ni ne révise les commentaires avant leur présence sur le site. Les commentaires ne reflètent pas les points de vue ni les opinions de l'entreprise, de ses agents ou de ses affiliés. Ils reflètent uniquement les opinions de la personne qui les publie.

Dans la mesure permise par les lois applicables (notamment les lois du Québec), 1234 5678 Québec Inc. ne sera pas tenue responsable des commentaires ni de toute responsabilité, dommage ou dépense causés par l'utilisation ou la publication de ces commentaires. L'entreprise se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou constituant une violation des présentes conditions.

4. Hyperliens vers notre contenu

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site web sans approbation écrite préalable :

  • Organismes gouvernementaux ;

  • Moteurs de recherche ;

  • Organismes de presse ;

  • Distributeurs d'annuaires en ligne ;

  • Entreprises accréditées à l'échelle du système (sauf les organismes sans but lucratif et groupes de collecte de fonds).

Ces organisations peuvent établir un lien vers notre page d'accueil ou nos publications à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement un parrainage ou une approbation ; et (c) s'inscrive dans le contexte du site de la partie établissant le lien.

5. Responsabilité du contenu

Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu apparaissant sur votre site web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations soulevées sur votre site web qui pourraient être liées à notre image.

6. Exclusion de garantie et limitation de responsabilité (Spécifique au Québec)

Bien que nous nous efforcions de maintenir les informations à jour, nous ne garantissons pas que les informations sur ce site sont exactes, complètes ou à jour.

Pour les résidents du Québec : Rien dans les présentes conditions ne vise à limiter vos droits fondamentaux en tant que consommateur en vertu de la Loi sur la protection du consommateur du Québec. Toute limitation de responsabilité prévue par la loi s'applique.

Pour les autres utilisateurs : Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations et garanties relatives à notre site web et à son utilisation. Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit découlant de l'utilisation gratuite de ce site.

7. Clause supplémentaire : Lois applicables et Juridiction

Les présentes modalités et conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site web sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Terrebonne (ou le district compétent pour Sainte-Anne-des-Plaines), Québec, Canada.

8. Clause supplémentaire : Force Majeure et Services Équestres

L'utilisation de ce site à des fins de consultation de services équestres reconnaît la nature intrinsèquement imprévisible du domaine agricole et animalier. 1234 5678 Québec Inc. se réserve le droit de modifier les horaires, les tarifs (notamment ceux liés à la coopérative de foin) ou les services affichés sur le site sans préavis, afin de s'adapter aux réalités opérationnelles.

9. Modifications

1234 5678 Québec Inc. se réserve le droit de réviser ces modalités et conditions à tout moment. En utilisant ce site, vous êtes censé revoir ces conditions régulièrement pour vous assurer de les comprendre parfaitement.

10. Contact

Pour toute question concernant nos Modalités et Conditions, veuillez nous contacter à : info@ecuriesjyn.com.